Marque enregistrée - Marque en vigueur

Côté Vigne
Monsieur ALEXANDRE BOISSIER

Numéro de dépôt :
4412620
Date de dépôt :
13/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2027
Côté Vigne de ALEXANDRE BOISSIER

Présentation de la marque Côté Vigne

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2017 par monsieur ALEXANDRE BOISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Côté Vigne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.

Le déposant est monsieur ALEXANDRE BOISSIER domicilié(e) 28 RUE DE BEAUCAIRE - 30127 - BELLEGARDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOTRE DAME DES CLAIRETTES, Monsieur ALEXANDRE BOISSIER domicilié(e) 28 RUE DE BEAUCAIRE - 30127 - BELLEGARDE - France.

La marque Côté Vigne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4412620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Côté Vigne arrivera à expiration en date du 13 décembre 2027.

ALEXANDRE BOISSIER a également déposé les autres marques suivantes : Mazet de Saint Antoine , Cuvée Méridionalis , Rameaux Choisis , Cellier Notre Dame , VIGNOBLE BOISSIER


Monsieur ALEXANDRE BOISSIER - 28 RUE DE BEAUCAIRE - 30127 - BELLEGARDE - France


NOTRE DAME DES CLAIRETTES, Monsieur ALEXANDRE BOISSIER - 28 RUE DE BEAUCAIRE - 30127 - BELLEGARDE - France


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.